"Le Procès-Verbal d’Assemblée Générale : Un Document Essentiel à Analyser Avant d’Acheter en Copropriété avec Oppidum Immo"

Le Procès-Verbal d’Assemblée Générale : Un Document Clé Avant d’Acquérir en Copropriété

janvier 2025

Vous envisagez d'acheter un appartement en copropriété et l'agent immobilier vous a remis une multitude de documents. Parmi ceux-ci, vous trouverez les procès-verbaux des trois dernières assemblées générales. Notre conseil : prenez le temps de les examiner attentivement. En devenant propriétaire dans un immeuble, vous partagez également la propriété des parties communes telles que les murs, la toiture, les couloirs et les entrées. Il est donc crucial de comprendre comment l'entretien et les réparations sont gérés, si les copropriétaires sont en accord, et quelles dépenses pourraient survenir à l'avenir. La lecture de ces documents peut soit confirmer votre choix, soit vous inciter à reconsidérer votre décision. Suivez notre guide pour bien appréhender un PV d’AG.

### Comment Analyser un PV d’AG ?

Le procès-verbal d’assemblée générale est à l'immeuble ce que la boussole est au marin : un outil essentiel. Rédigé après chaque assemblée générale, ce document retrace toutes les décisions prises et leur mise en œuvre. Vous y trouverez un résumé des débats ainsi que les résultats des votes.

Comment interpréter ce document ? Sachez que tous les PV d’AG ont une structure similaire, comprenant généralement trois sections :

1. Un sommaire qui indique les éléments formels de l’assemblée (date, heure, lieu, etc.), la liste des participants, ainsi que les points à l’ordre du jour. Cela vous permettra d’identifier facilement les sujets clés abordés par les copropriétaires.

2. Le détail des résolutions, où chaque point inscrit à l’ordre du jour est examiné en profondeur. Chaque résolution présente un résumé des discussions et les résultats des votes.

3. Une rubrique « questions diverses », qui regroupe les questions additionnelles des copropriétaires et les échanges sur des thèmes non prévus à l’ordre du jour.

### 3 Éléments à Vérifier dans les Procès-Verbaux d’AG

À présent que vous avez une meilleure compréhension de la structure d’un PV d’AG, voici quelques aspects essentiels à analyser :

1. Les propriétaires s'impliquent-ils dans la gestion de la copropriété ?

Au début de chaque PV, la liste des participants est fournie. Observez-la : est-elle toujours similaire ? Cette liste vous donnera une indication sur l'engagement des membres actifs dans la gestion de la copropriété. De plus, elle permet de vérifier si le quorum requis pour valider l’assemblée a été atteint. La présence ou la représentation (via procuration) de copropriétaires détenant au moins un quart des voix est nécessaire pour la validité des décisions. Pour des résolutions importantes, comme la modification du règlement de copropriété ou l’autorisation de travaux majeurs, les exigences en matière de quorum sont encore plus strictes. Si les participants sont peu nombreux, le quorum risque de ne jamais être atteint, entraînant des reports indéfinis de travaux nécessaires. À terme, cela pourrait dégrader votre immeuble, et la facture pourrait devenir plus lourde pour tous.

2. Allez-vous devoir mettre la main à la poche ?

En consultant les trois derniers procès-verbaux, vous obtiendrez une idée claire des charges mensuelles à prévoir. Vous pourrez évaluer les dépenses d’entretien courantes (ménage, entretien de l'ascenseur, électricité des parties communes, etc.), les fameuses charges de copropriété. De plus, vous serez informé si des travaux de ravalement de façade ou de rénovation de toiture nécessiteront un investissement supplémentaire.